| |
Crédits photos
Cultisol – Fotolia
Agence web
Le site internet de Cultisol a été créé et développé par l’agence web Ebizproduction (contact@ebizproduction.com)
Informatique et liberté
Conformément aux dispositions de la loi française et de la CNIL, Cultisol est dispensé de déclaration CNIL. Conformément à la loi française (loi n°2004-801 du 6 août 2004), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à Cultisol par courrier ou par email à info@cultisol.com
Propriété
Les textes, logos, animations et images intégrées dans le site sont la propriété de Cultisol ou de tiers ayant autorisé Cultisol à les utiliser. Ces éléments sont protégés au titre des droits d’auteur et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. La reproduction, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et excluent tout usage à des fins publicitaires, commerciales, et/ou d’information. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Cultisol est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon. Le contenu du site et de l'ensemble des éléments qui le composent sont et demeurent propriété exclusive de Cultisol. Cultisol se réserve le droit de changer et de modifier le contenu sans information préalable.
Cultisol SAS
Parc d'activité du Châtelet - BP 20
35310 Saint Thurial
France
Capital social : 237 091 euros
Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 409 494 044 000 20
Numéro d'identification TVA : FR 36 409 494 044
|
|
|
|